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Marques déposées par la société Concarneau Cornouaille Agglomération
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coralie LES NOUVELLES MOBILITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

coralie LES NOUVELLES MOBILITES
Concarneau Cornouaille Agglomération, Communauté d'agglomérations

Numéro de dépôt :
3929362
Date de dépôt :
24/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2022
coralie LES NOUVELLES MOBILITES de Concarneau Cornouaille Agglomération

Présentation de la marque coralie LES NOUVELLES MOBILITES

Déposée le 24 juin 2012 par la société Concarneau Cornouaille Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « coralie LES NOUVELLES MOBILITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la société Concarneau Cornouaille Agglomération domicilié(e) 52 rue Bayard, BP 636 - 29186 - CONCARNEAU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 900 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat Régis Lechien, M. Lechien Régis domicilié(e) 40 quai de la Douane - 29200 - BREST - France.

La marque coralie LES NOUVELLES MOBILITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coralie LES NOUVELLES MOBILITES est expirée depuis le 24 juin 2022.

Concarneau Cornouaille Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE DE LA PECHE A CONCARNEAU , Les journées de l'éco-construction , Cornouaille Océane , Cornouaille Océan , PAUL GAUGUIN MAURICE DENIS EMILE BERNARD , Cornouaille Atlantique


Concarneau Cornouaille Agglomération, Communauté d'agglomérations - 52 rue Bayard, BP 636 - 29186 - CONCARNEAU Cedex - France - SIREN 242900769


Cabinet d'Avocat Régis Lechien, M. Lechien Régis - 40 quai de la Douane - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

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